Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société DISTILLERS CORPORATION LIMITED
/
SEVEN SEAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVEN SEAS
DISTILLERS CORPORATION LIMITED, Une société de la République Sud-Africaine

Numéro de dépôt :
94500449
Date de dépôt :
06/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2014

Présentation de la marque SEVEN SEAS

Déposée le 6 janvier 1994 par la société DISTILLERS CORPORATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVEN SEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la société DISTILLERS CORPORATION LIMITED domicilié(e) Aan-de-Wagenweg Stellenbosch,Afrique du Sud (dossier no 2255681) - Afrique du Sud.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 Paris (dossier no 2255681) - 75009 - France.

La marque SEVEN SEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94500449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVEN SEAS est expirée depuis le 6 janvier 2014.

DISTILLERS CORPORATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : COPPERBAND , OUDE MEESTER , ROYAL CAMERON , LEMON BREEZE


DISTILLERS CORPORATION LIMITED, Une société de la République Sud-Africaine - Aan-de-Wagenweg Stellenbosch,Afrique du Sud (dossier no 2255681) - Afrique du Sud


GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 Paris (dossier no 2255681) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2004 n°2255681 - Publication au BOPI 2004-01-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière)